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TVA centre équestre, TVA gains de course, TVA export

Le mois de juillet 2021 marque l’entrée en vigueur de nouvelles mesures concernant la TVA pour le monde équestre. Les premières mesures concernent […]

Diversification ou développement, consolider l’existant

Le terme de diversification réapparait à chaque situation difficile que traverse l’agriculture. Mais cela n’est pas forcément synonyme de « remise en cause » totale […]

Les usages du glyphosate, nouvelle réglementation

Les usages du glyphosate font l’objet de plusieurs évaluations pour éclairer la décision politique. Ainsi, l’ANSES (1) a récemment conduit une évaluation comparative […]

L’attribution du bail rural et liquidation judiciaire

Dans une conjoncture incertaine, des exploitants agricoles se voient dans l’obligation d’envisager un plan de cession de l’exploitation agricole ; qu’en est-il de […]

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Implantation des SIE, report au 20 août, dans le Cher et la Nièvre

Le ministère de l’agriculture entérine le report de la date d’implantation des cultures dérobées pour SIE à la date du 20 août.

Indice des fermages 2021, bail rural ou viticole

Comme chaque année, le ministère constate l’indice des fermages pour 2021. Pour mémoire, l’indexation des fermages a changé en 2009. L’indice est, depuis […]

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InnovAgri 2021, le rendez-vous du monde agricole

A 50 km d’Orléans, 15 km d’Angerville et 45 km de Chartres, « la plaine » d’Outarville accueillera cette année l’édition « 2021 » d’InnovAgri. Rendez-vous unique […]

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Réforme de la PAC 2023 et assurance récolte

Près des 3/4 des surfaces agricoles françaises n’ont pas d’assurance récolte. Ainsi, la gestion des risques climatiques prend tout son sens depuis plusieurs […]

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Aide aux éleveurs de bovins, suite à la crise covid-19

Le gouvernement a finalement débloqué une enveloppe spécifique pour les éleveurs de bovins (1). Cette aide doit compenser une partie des pertes qu’ils […]

Location en meublé et cotisations sociales

Depuis le 1er janvier 2021, les revenus de location en meublé peuvent être assujettis aux cotisations sociales professionnelles. Ces loueurs en meublé ne […]

Le crédit d’impôt pour l’abandon du glyphosate

L’article 140 de la loi de finances pour 2021 a défini un crédit d’impôt « abandon du glyphosate ». Son application est désormais possible après […]

L’eau de pluie du toit doit d’abord couler sur le terrain

Les problèmes d’inondation que l’on impute à un voisin sont fréquents. Qui n’a jamais reçu l’eau de pluie d’un terrain sur lequel est […]

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