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L’agri tourisme une vraie diversification agricole

L’agri tourisme était à l’honneur, le 7 septembre 2021, sur le stand Cerfrance d’InnovAgri. Les visiteurs ont pu découvrir des expériences différentes et […]

Indice des fermages 2021, bail rural ou viticole

Comme chaque année, le ministère constate l’indice des fermages pour 2021. Pour mémoire, l’indexation des fermages a changé en 2009. L’indice est, depuis […]

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Le Plan de relance pour l’agriculture

Le volet agricole du plan de relance porte l’ambition de l’État pour l’agriculture et l’agro alimentaire. Il est en effet doté d’un budget […]

Plan de relance, le cas de l’irrigation

L’aide aux investissements de protection face aux aléas climatiques englobe la lutte contre le gel, la grêle, la sécheresse et aussi les autres […]

L’exonération jeune agriculteur de la taxe foncière

Pendant les cinq premières années de son installation, un jeune agriculteur JA peut bénéficier d’une exonération de la taxe foncière sur les terres […]

Le PCAE relance, Plan de compétitivité et d’adaptation

Plan de relance européen, nouveaux appels à projets Relance 2021 Le plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles, PCAE relance, soutient la […]

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Aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble

L’aide à la restructuration est une des mesures retenues dans le cadre du programme national d’aides de l’OCM 2019-2023 financé par l’Union Européenne. […]

SDREA, le contrôle des structures de 2016 révisé en 2021

Le premier SDREA de la Région Centre date du 30 juin 2016. Il a été révisé le 5 août 2021 (arrêté préfectoral portant […]

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Aide aux investissements des entreprises viticoles

Cette aide aux investissements des entreprises viticoles est un programme national. Il s’inscrit dans l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2019-2023. Il doit […]

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Aide assurance récolte 2021, derniers jours

Ce message s’adresse aux agriculteurs qui ont sollicité l’aide à l’assurance récolte dans le cadre de leur déclaration PAC 2021. L’échéance pour envoyer le contrat […]

Le transfert entre époux de l’exploitation agricole

L’exploitant agricole qui souhaite cesser son activité agricole au moment du départ en retraite, peut envisager le transfert entre époux (couple marié, pacsé […]

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Optimisation fiscale ou optimalisation, telle est la question

Le droit français propose de nombreuses niches fiscales qui permettent une optimisation fiscale. A votre avis, combien en existe-t-il aujourd’hui ? 100, 250, 300, […]

L’exonération des plus-values lors de la retraite

Si vous êtes taxables aux plus-values professionnelles et que vous envisagez une fin d’activité notamment motivée par la retraite, deux options d’exonération peuvent […]

L’indemnisation des dégâts de gibier, respect du délai

Toute victime de dégâts de gibier doit déposer sa demande d’indemnisation dans les six mois à compter du jour où le gibier a […]

Le non-paiement des fermages

Le non-paiement des fermages découle soit de difficultés de trésorerie soit d’arrangements familiaux. Quelles sont alors les conséquences de ces défauts de paiement ? […]

Valeur des denrées viticoles pour 2021-2022

La valeur des denrées viticoles qui sert de base au règlement des fermages libellés au choix des parties, pour toute la durée du […]

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