Publié le 15 Déc 2017
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L’arrêt d’activité n’est pas toujours une décision simple à prendre. Il existe un dispositif permettant à un exploitant de bénéficier de ses droits […]
Publié le 13 Déc 2017
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Le programme « grands travaux DPB » mis en place depuis la campagne 2017 permet l’attribution de DPB sur les surfaces récupérées à […]
Publié le 13 Déc 2017
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En application de la règlementation de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), l’investissement dans des parts de Fonds Communs de Placements dans […]
Publié le 11 Déc 2017
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Chaque année, en France, une personne sur dix présentant un « risque aggravé de santé » (cancer, diabète, hépatite, obésité, tabagisme…) demande une assurance de […]
Publié le 07 Déc 2017
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Travaux du sol, d’élevage, mais aussi secrétariat, comptabilité, transformation, vente… Les salariés des groupements d’employeurs en CUMA peuvent assurer ces tâches sur l’exploitation.
Publié le 05 Déc 2017
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Obligatoire quelle que soit la taille de votre entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la transparence des emplois dans […]
Publié le 30 Nov 2017
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Le contexte réglementaire Volontaire jusqu’au 31 décembre 2008, le contrôle pulvérisateur est devenu obligatoire en France le 1er Janvier 2009.
Publié le 29 Nov 2017
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RAPPEL Dénonciation de l’option « sur l’assiette annuelle » avant le 30 novembre 2017. Cette option concerne les travailleurs non-salariés agricoles ayant opté à l’assiette […]
Publié le 28 Nov 2017
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Quelques particularités s’appliquent pour les associés en GAEC au sein d’une CUMA.
Publié le 24 Nov 2017
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Trois ans de plus, l’Assemblée nationale a prolongé le crédit d’impôt pour l’agriculture biologique, jusqu’en 2020, par un amendement du rapporteur général du […]
Publié le 20 Nov 2017
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Les adhérents « fantômes », bien des CUMA en ont. Voici la procédure pour « dépoussiérer » un peu l’effectif de ces adhérents […]