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Qualité, hygiène et sécurité au travail, ERP, contrôle technique des engins, circulation, signalisation.
Publié le 22 Juil 2016
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Depuis janvier 2015, quatre premiers facteurs de pénibilité étaient à évaluer et dorénavant les six nouveaux facteurs viennent s’ajouter.
Publié le 14 Juil 2016
22 vues
Attention, qu’il soit stagiaire, apprenti ou salarié, le conducteur doit avoir au moins 16 ans pour conduire un ensemble tracteur – véhicule remorqué […]
Publié le 29 Juin 2016
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Depuis le 1er février 2005 tous les associés de sociétés civiles (société civile d’exploitation, société civile immobilière, groupement foncier agricole, groupement foncier forestier…), […]
Publié le 20 Juin 2016
21 vues
Bloctel, la nouvelle liste d’opposition au démarchage téléphonique, est entrée en vigueur le 1er juin 2016. Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un […]
Publié le 17 Juin 2016
12 vues
Stéphane Le Foll a récemment confirmé le maintien de l’éligibilité aux aides PAC des surfaces inondées et confirmé la mise en œuvre des […]
Publié le 15 Juin 2016
23 vues
Les derniers chiffres révèlent qu’environ ¼ des Établissements Recevant du Public (ERP) ne sont pas engagés dans la mise en conformité de leur […]
Publié le 31 Mai 2016
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Depuis le 28 décembre 2015, les CUMA peuvent déposer des demandes de construction de hangars en zones agricole et naturelle d’un plan local […]
Publié le 19 Mai 2016
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Les modalités de mise en œuvre du dispositif de l’installation progressive en agriculture font l’objet d’un décret. Afin de faciliter l’accès aux responsabilités […]
Publié le 11 Mai 2016
31 vues
Le plan Ecophyto de 2008 visait une réduction de 50% des usages de pesticides à l’horizon 2018. Cet objectif ne sera jamais atteint, […]
Publié le 09 Mai 2016
60 vues
Le 2 mars 2016, l’ANSES (l’agence nationale de sécurité de l’alimentation, de l’environnement et du travail) a mis en ligne une nouvelle version […]