Archives par mois: janvier 2016

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Environnement

Contrôle technique pour les pulvérisateurs

Le dernier contrôle de votre pulvérisateur a été effectué durant l’année 2010, soyez vigilant, il est peut-être temps de le renouveler.

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Économie / Gestion

Fromage ou dessert ?

A l’occasion du Cheese day 2016, Ipsos a réalisé une enquête auprès des français pour mesurer à quel point leur réputation de plus […]

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Économie / Gestion

Parti à la retraite en 2015, puis-je retravailler chez mon ancien employeur ?

Le cumul emploi retraite a été revu pour les personnes ayant pris leur retraite depuis le 1er janvier 2015. Il existe deux cas […]

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Économie / Gestion

Chevaux, ânes, poneys, identification graphique

Le graphique devient systématique pour toute nouvelle identification. Le signalement graphique devient obligatoire pour tous à la première identification et doit être réalisé […]

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Droit Rural

Jeune installé, exonération de la taxe foncière

Pendant les cinq premières années de son installation, un jeune agriculteur peut bénéficier d’un abattement sur la taxe foncière des terres qu’il exploite […]

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Économie / Gestion

Comptes courants d’associés, bloqués ou non ?

Quand la société atteint son « régime de croisière », des questions liées à la gestion de la trésorerie apparaissent. Les associés décideront du sort […]

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Droit Social

La portabilité des contrats prévoyance et complémentaire santé est étendue à tous les régimes depuis le 1er juin 2015

Les entreprises participent à la cotisation de couverture complémentaire (prévoyance et mutuelle) de leurs salariés, cela constitue un avantage apprécié. Après avoir quitté […]

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Droit Rural

Pas toujours borné

L’action en bornage est irrecevable quand les parties à l’instance sont copropriétaires de l’immeuble.

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Économie / Gestion

Assolement en règle pour la campagne culturale 2016

Au moment de confirmer l’assolement 2016, il est judicieux de vérifier qu’il est en adéquation avec les différentes réglementations qui concernent l’exploitation. Directive […]

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Droit Rural

Zoom sur la construction sur sol d’autrui

Voici une situation délicate qui attire notre attention, celle des constructions et des améliorations apportées par le preneur ou apportées dans le cadre […]

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