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Biodiversité, BCAE, HVE, production BIO, production raisonnée.
Publié le 20 Jan 2016
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Au moment de confirmer l’assolement 2016, il est judicieux de vérifier qu’il est en adéquation avec les différentes réglementations qui concernent l’exploitation. Directive […]
Publié le 13 Jan 2016
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L’année 2016 démarre et avec elle la nouvelle campagne de déclarations. Les premières concernées sont les demandes d’aides animales ; pour information ou […]
Publié le 11 Jan 2016
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La PMTVA était basée sur des droits à primes, qui ont donc disparus au profit d’une référence ABA, basée sur les animaux primables […]
Publié le 15 Déc 2015
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Initialement prévue au 1er octobre 2014, la date limite d’obtention du Certiphyto a été repoussée au 26 novembre 2015 par La Loi d’avenir […]
Publié le 09 Déc 2015
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Introduite en 2003, la conditionnalité des aides est un ensemble de règles à respecter par tout agriculteur qui bénéficie d’une ou plusieurs aides […]
Publié le 21 Oct 2015
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Deux circulaires, l’une du premier ministre, l’autre du ministère du travail, appellent à l’amélioration dans la mise en œuvre des contrôles de toute […]
Publié le 15 Sep 2015
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Réponse de la DDT Nièvre, interrogée sur le changement de parcelles permettant de « déplacer » des cultures dérobées.
Publié le 08 Sep 2015
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A la suite de notre article « PAC 2015 : réglementation et versement des aides », publié le 29 juillet 2015, nous proposons cette question […]
Publié le 04 Sep 2015
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Le 24 juin 2015 le décret n° 2015-757 prévoit que les distributeurs de produits phytopharmaceutiques relevant du régime des micro-entreprises sont dispensés des […]
Publié le 29 Juil 2015
20 vues
Découvrez ces quelques points réglementaires liés à la PAC 2015.