Biodiversité, BCAE, HVE, production BIO, production raisonnée.
Publié le 02 Fév 2016
51 vues
L’instruction des dossiers PAC 2015 se poursuit. A ce titre, la DDT commence à diffuser début février sur Télépac les premières restitutions selon […]
Publié le 29 Jan 2016
206 vues
Le dernier contrôle de votre pulvérisateur a été effectué durant l’année 2010, soyez vigilant, il est peut-être temps de le renouveler.
Publié le 20 Jan 2016
31 vues
Au moment de confirmer l’assolement 2016, il est judicieux de vérifier qu’il est en adéquation avec les différentes réglementations qui concernent l’exploitation. Directive […]
Publié le 13 Jan 2016
11 vues
L’année 2016 démarre et avec elle la nouvelle campagne de déclarations. Les premières concernées sont les demandes d’aides animales ; pour information ou […]
Publié le 11 Jan 2016
20 vues
La PMTVA était basée sur des droits à primes, qui ont donc disparus au profit d’une référence ABA, basée sur les animaux primables […]
Publié le 15 Déc 2015
35 vues
Initialement prévue au 1er octobre 2014, la date limite d’obtention du Certiphyto a été repoussée au 26 novembre 2015 par La Loi d’avenir […]
Publié le 09 Déc 2015
18 vues
Introduite en 2003, la conditionnalité des aides est un ensemble de règles à respecter par tout agriculteur qui bénéficie d’une ou plusieurs aides […]
Publié le 21 Oct 2015
14 vues
Deux circulaires, l’une du premier ministre, l’autre du ministère du travail, appellent à l’amélioration dans la mise en œuvre des contrôles de toute […]
Publié le 15 Sep 2015
12 vues
Réponse de la DDT Nièvre, interrogée sur le changement de parcelles permettant de « déplacer » des cultures dérobées.
Publié le 08 Sep 2015
244 vues
A la suite de notre article « PAC 2015 : réglementation et versement des aides », publié le 29 juillet 2015, nous proposons cette question […]