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Environnement

Biodiversité, BCAE, HVE, production BIO, production raisonnée.

PAC 2015, délimitation obligatoire des contours de toutes les parcelles

Aux vues des exigences, dont la diversité des assolements, cette année la déclaration PAC sera à la parcelle : plus de localisation indicative, il […]

Que reste t-il des BCAE ?

Qu’en reste-t-il ? La conditionnalité regroupant les différentes mesures « BCAE » ne disparait pas comme nous avons pu le penser à un […]

Herbe ou pas ?

En 2015, une surface sera considérée comme prairie permanente si elle a été déclarée prairie temporaire ou gel chaque année depuis l’année 2011.

BCAE ou « Utilisation des produits phytos » ?

A la suite de contrôles phytosanitaires menés en fin de campagne 2014 et pour lesquels les agriculteurs concernés avaient sollicité la présence d’un […]

Economie, le contrôle des installations classées (ICPE)

Plusieurs activités relèvent de la réglementation des Installations Classées Pour l’Environnement (ICPE) et sont soumises au régime de la Déclaration avec Contrôle Périodique […]

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