Économie / Gestion

Comptes courants d’associés, bloqués ou non ?

Quand la société atteint son « régime de croisière », des questions liées à la gestion de la trésorerie apparaissent. Les associés décideront du sort […]

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Assolement en règle pour la campagne culturale 2016

Au moment de confirmer l’assolement 2016, il est judicieux de vérifier qu’il est en adéquation avec les différentes réglementations qui concernent l’exploitation. Directive […]

Les tarifs réglementés de l’électricité sont caducs depuis le 1er janvier 2016

Dans le cadre de l’ouverture du marché de l’électricité à la concurrence, les offres au tarif réglementé de vente ont disparu en France […]

Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse en 2016

Initialement prévue pour le 1er janvier 2016, la publication du décret sur l’interdiction des sacs de caisse en plastique à usage unique, qu’ils […]

Élevage, calendrier 2016 des aides

L’année 2016 démarre et avec elle la nouvelle campagne de déclarations. Les premières concernées sont les demandes d’aides animales ; pour information ou […]

Ouverture de la télédéclaration des aides bovines 2016

Communiqué de la DDT Loiret du 12/01/2016 La déclaration des demandes d’aides bovines en 2016 est ouverte sur TéléPAC du 1er janvier au […]

Le rôle renforcé des SAFER

La loi d’avenir n°2014-1170 du 13 octobre 2014, la loi Macron n°2015-990 du 6 août 2015 et le décret du 31 juillet 2015 […]

Plafond de la Sécurité sociale pour 2017

Pour les rémunérations ou gains versés du 1er janvier au 31 décembre 2017, les montants du plafond de Sécurité sociale qui s’appliquent selon […]

Accessibilité, le délai de déclaration est passé, que faire maintenant ?

Tous les établissements recevant du public devaient informer les autorités administratives de leur situation au regard des normes d’accessibilité relatives aux handicaps moteur, […]

Calcul du revenu agricole des candidats à l’installation déjà associés exploitants

Les demandes d’aides à l’installation déposées depuis le 1er janvier 2015 sont traitées selon les règles fixées par l’instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-330 du 9 […]