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Production, diversification, groupements de moyens, financement, investissement.
Publié le 15 Sep 2016
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Dans le cadre des marchés publics, l’usage de la facturation électronique connaît une rapide montée en puissance depuis 2012. Elle deviendra progressivement obligatoire […]
Publié le 14 Sep 2016
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Le secteur laitier est en proie à des perturbations du marché dues à un déséquilibre entre l’offre et la demande au niveau mondial, […]
Publié le 24 Août 2016
28 vues
Suite aux réunions effectuées avec la DDT du Loiret et de l’Eure-et-Loir, nous avons dressé un récapitulatif des anomalies identifiées lors des contrôles […]
Publié le 22 Août 2016
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Les agriculteurs qui demandent les aides soumises aux règles de conditionnalité prévues par la politique agricole commune doivent respecter certaines conditions.
Publié le 02 Août 2016
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La loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « Loi Macron » prévoit la possibilité pour les entreprises d’être créancières ou […]
Publié le 20 Juil 2016
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Depuis la dernière loi de modernisation de l’agriculture, on constate que les règles applicables à l’agriculture se dessinent de plus en plus dans […]
Publié le 17 Juil 2016
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Accessible aux seuls indépendants, le contrat Madelin est destiné à la constitution d’un complément de revenus en vue de la retraite.
Publié le 29 Juin 2016
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Depuis le 1er février 2005 tous les associés de sociétés civiles (société civile d’exploitation, société civile immobilière, groupement foncier agricole, groupement foncier forestier…), […]
Publié le 28 Juin 2016
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Communiqué de la Préfecture du Loiret Admissibilité aux aides découplées des parcelles concernées Les parcelles situées dans les communes reconnues en état de […]
Publié le 17 Juin 2016
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Le Préfet du Loiret s’est rendu sur le terrain le 2 juin 2016, accompagné de la Directrice de la DDT pour constater l’ampleur […]