Archives par mois: juin 2018

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Économie / Gestion

Élevage bovin et installation des jeunes

Étude de l’Idele sur les freins à l’installation et à la transmission en élevage ruminant L’institut technique de l’élevage (Idele) a mené une […]

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Droit Rural

Fonciers agricoles, baisse historique du prix moyens des transactions

A l’occasion de leur conférence de presse annuelle, les SAFER présentent les données chiffrées des marchés fonciers ruraux et leur analyse.

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Réglementation

Attention, arnaque !

Certains de nos clients ont été sollicités par téléphone par une société leur demandant de payer une pénalité pour non dépôt du Registre […]

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Droit Social

« Nouveau TESA », report d’adhésion

Le Nouveau TESA, qui devait voir le jour en 2016, reporté en 2017 puis au 1er Janvier 2018 et qui devait être opérationnel […]

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Économie / Gestion

Bilan des achats de végétaux par les Français

Dans le cadre de la manifestation « Jardins, Jardin » aux Tuileries à Paris, l’Interprofession française de l’horticulture, de la fleuristerie et du paysage (Val’hor) […]

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Fiscalité / Droits

Redevance TV : une réduction pour les chambres d’hôtes

Les exploitants de chambres d’hôtes dont la période d’activité annuelle n’excède pas 9 mois peuvent bénéficier d’une réduction de leur redevance TV.

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Droit Social

L’apiculture est une activité d’élevage

La caisse centrale de la MSA précise les conditions d’affiliation des apiculteurs au régime agricole. L’arrêté ministériel du 18 septembre 2015 relatif aux […]

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Économie / Gestion

Viande, conjoncture de marché

Conjoncture économique des filières des ruminants au premier trimestre 2018 Concernant le secteur bovin, les exportations françaises de veaux de boucherie sont en […]

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Fiscalité / Droits

Exonération de la Taxe Foncière sur le bâti : ne pas confondre immeuble mixte et immeuble à usage mixte

Seuls les bâtiments ruraux affectés de façon permanente et exclusive à un usage agricole bénéficient de l’exonération de la TFPB (taxe foncière sur les […]

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Patrimoine / Prévoyance

Le gérant de fait d’une SCEA doit être affilié au régime des non-salariés agricoles

Les membres non-salariés de toute société à objet agricole, quelles qu’en soient la forme et la dénomination, sont assujettis au régime agricole lorsqu’ils […]

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