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Qualité, hygiène et sécurité au travail, ERP, contrôle technique des engins, circulation, signalisation.
Publié le 05 Avr 2016
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Avec la très grande volatilité des matières premières, des taux et des monnaies, les banques sont face à une baisse de leur marge, qui […]
Publié le 14 Mar 2016
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Sous toutes les formes, sous toutes les tailles, les drones se sont multipliés. Ils séduisent pour le simple plaisir de les faire voler […]
Publié le 25 Fév 2016
12 vues
Un permis de construire peut être assorti de prescriptions à mettre en œuvre sur des parcelles appartenant à d’autres propriétaires.A l’occasion d’un nouveau […]
Publié le 19 Fév 2016
768 vues
Le décret du 22 décembre 2014 a reporté au 26 novembre 2015 la date limite d’obtention du Certiphyto concernant les utilisateurs professionnels de […]
Publié le 17 Fév 2016
65 vues
La version n°5 du référentiel GLOBALG.A.P. entrera définitivement en vigueur le 1er juillet 2016.
Publié le 09 Fév 2016
9 vues
La banque qui paie des chèques qui apparaissent réguliers portant la signature des personnes habilitées à les établir et ne présentant aucune trace […]
Publié le 26 Jan 2016
142 vues
Le graphique devient systématique pour toute nouvelle identification. Le signalement graphique devient obligatoire pour tous à la première identification et doit être réalisé […]
Publié le 15 Jan 2016
11 vues
Initialement prévue pour le 1er janvier 2016, la publication du décret sur l’interdiction des sacs de caisse en plastique à usage unique, qu’ils […]
Publié le 07 Jan 2016
463 vues
En matière de sécurité alimentaire, chaque producteur est responsable des denrées qu’il met sur le marché. Le producteur doit garantir par tous moyens […]
Publié le 31 Déc 2015
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Tous les établissements recevant du public devaient informer les autorités administratives de leur situation au regard des normes d’accessibilité relatives aux handicaps moteur, […]