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Production, diversification, groupements de moyens, financement, investissement.
Publié le 04 Juin 2015
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A compter du 1er juillet 2015, l’affichage des allergènes présents dans les plats devient une obligation pour les denrées non préemballées. Sont ainsi […]
Publié le 28 Mai 2015
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Le titre de Maître Restaurateur récompense l’excellence des meilleurs professionnels de la restauration traditionnelle, en valorisant leur compétence ainsi que leur engagement en […]
Publié le 28 Mai 2015
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A la suite de la réforme de la TVA sur les activités équestres et équines, le gouvernement a mis en place un fonds […]
Publié le 28 Mai 2015
22 vues
Le ministre de l’agriculture a décidé de reporter la date limite de dépôt des déclarations PAC du 9 juin au 15 juin.
Publié le 21 Mai 2015
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A l’occasion de la Journée mondiale du lait, le 1er juin prochain, les industriels du lait de consommation ouvriront les portes de leurs […]
Publié le 19 Mai 2015
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Le formulaire pour le remboursement partiel de la Taxe Intérieure de Consommation (TIC/TICGN) sur le GNR, le fioul lourd et le gaz naturel […]
Publié le 19 Mai 2015
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La loi « développement des territoires ruraux » du 23 février 2005 a créé une nouvelle catégorie d’activité agricole : « les activités […]
Publié le 15 Mai 2015
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Les formulaires de subrogation, de transfert de ticket d’entrée et/ou de références, de demande d’attribution ou revalorisation par la réserve et leurs notices […]
Publié le 29 Avr 2015
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La loi sur l’accessibilité aux personnes en situation de Handicap est entrée en vigueur au 1er janvier 2015 pour les Etablissements Recevant du […]
Publié le 27 Avr 2015
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A l’issue du Conseil des ministres du 8 avril 2015, le Gouvernement a annoncé une mesure exceptionnelle de soutien à l’investissement productif pour […]