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Production, diversification, groupements de moyens, financement, investissement.
Publié le 13 Jan 2016
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Communiqué de la DDT Loiret du 12/01/2016 La déclaration des demandes d’aides bovines en 2016 est ouverte sur TéléPAC du 1er janvier au […]
Publié le 05 Jan 2016
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La loi d’avenir n°2014-1170 du 13 octobre 2014, la loi Macron n°2015-990 du 6 août 2015 et le décret du 31 juillet 2015 […]
Publié le 02 Jan 2016
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Pour les rémunérations ou gains versés du 1er janvier au 31 décembre 2017, les montants du plafond de Sécurité sociale qui s’appliquent selon […]
Publié le 31 Déc 2015
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Tous les établissements recevant du public devaient informer les autorités administratives de leur situation au regard des normes d’accessibilité relatives aux handicaps moteur, […]
Publié le 17 Déc 2015
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Les demandes d’aides à l’installation déposées depuis le 1er janvier 2015 sont traitées selon les règles fixées par l’instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-330 du 9 […]
Publié le 11 Déc 2015
18 vues
La Commission européenne précise les modalités d’application des nouvelles règles issues de la PAC 2014/2020 relatives aux aides dans le secteur apicole.
Publié le 10 Déc 2015
20 vues
Le crédit d’impôt pour la transition énergétique serait prorogé jusqu’à fin 2016 et son champ d’application serait une nouvelle fois modifié, avec l’exclusion […]
Publié le 04 Déc 2015
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Pour bénéficier de l’aide complémentaire, les exploitants doivent en faire la demande auprès de la DDT du siège de leur exploitation après avoir […]
Publié le 12 Nov 2015
185 vues
La loi Macron et le décret du 18 août 2015 précisent les modalités de préemption et de rétrocession par les SAFER. Ces textes […]
Publié le 09 Nov 2015
49 vues
La laiterie LSDH, implantée dans la Région Centre, lance le projet « Start Box » pour soutenir l’installation en production laitière et ainsi trouver de […]