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Les aides PAC 2024, Info flash n°1-2024

Les aides au secteur agricole comportent les aides structurelles, les aides PAC pour 2024, mais aussi les aides conjoncturelles, attribuées lors des crises […]

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Clauses de transfert des DPB disponibles

Le ministère n’annonce aucun changement notable sur les clauses de transfert des DPB pour cette année. Les agriculteurs concernés par un transfert de […]

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Les aides PAC 2024, les aides aux cultures, flash n°2-2024

Plusieurs mesures d’aides aux cultures en 2024 cohabitent avec celles de la PAC. Elles sont parfois locales, soyez vigilant au calendrier et aux […]

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Impôt sur le revenu, dates de dépôt de la déclaration

En 2023, les dates de la déclaration de revenu restent fixées entre fin mai et début juin. Même avec l’entrée en vigueur du […]

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Économie / Gestion

Les aides PAC 2024, Info flash n°1-2024

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Économie / Gestion

Clauses de transfert des DPB disponibles

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Économie / Gestion

Les aides PAC 2024, les aides aux cultures, flash n°2-2024

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Fiscalité / Droits

Impôt sur le revenu, dates de dépôt de la déclaration

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La déclaration de revenus en 2024, les erreurs à éviter

D’avril à juin, les contribuables devront déposer leur déclaration de revenus 2022. Même si on reçoit une déclaration automatique ou une déclaration pré […]

Installer un vidéo surveillance sans informer les salariés

Dans certains cas, on peut installer de la vidéo surveillance sur l’exploitation sans en informer son ou ses salariés.

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Cas de force majeure et interdiction de tailler

Le ministère reconnait un cas de force majeure qui l’amène à définir une dérogation à la mesure BCAE 8, concernant la date de […]

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Impôt sur le revenu, dates de dépôt de la déclaration

En 2023, les dates de la déclaration de revenu restent fixées entre fin mai et début juin. Même avec l’entrée en vigueur du […]

Salissement des routes : qui est responsable ?

Qui est responsable en cas de salissement des routes ? Avec l’allongement des campagnes d’arrachage des betteraves et les conditions climatiques, les chantiers […]

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Jaunisse sur betteraves en 2023, aide exceptionnelle

France Agrimer a finalisé l’aide pour compenser les pertes que la jaunisse a entraînées en 2023.

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Les aides PAC 2024, les aides aux cultures, flash n°2-2024

Plusieurs mesures d’aides aux cultures en 2024 cohabitent avec celles de la PAC. Elles sont parfois locales, soyez vigilant au calendrier et aux […]

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Cher, orages et grêle juin 2023 indemnisation

Le programme d’indemnisation des pertes suite aux orages de grêle qui ont affecté les cultures dans le Cher en juin 2023 font l’objet […]

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