Archives par mois: septembre 2018

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Économie / Gestion

PAC, intercultures, clause de reprise, …

La DDT du Loiret publie régulièrement ses actualités. En voici les points principaux.

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Économie / Gestion

Petits élevages : apiculture, la mise en hivernage

Alors que les récoltes des miellées tardives se terminent, c’est le moment de préparer les ruches à la mise en hivernage : une […]

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Patrimoine / Prévoyance

Départ d’un locataire : quel délai pour restituer le dépôt de garantie et faire la régularisation des charges ?

Vous louez un appartement et vos locataires le quittent… Vous avez un doute sur le délai qui vous est donné pour leur restituer […]

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Économie / Gestion

Orges : la France seul fournisseur d’importance au sein de l’Union européenne en 2018/19

Le conseil spécialisé pour la filière céréalière, réuni le 12 septembre 2018. Les CR et notes de conjoncture sont publiées par FranceAgrimer.

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Droit Rural

Dossier : le transfert de l’exploitation agricole individuelle entre époux

De nombreux exploitants agricoles souhaitent cesser leur activité agricole au moment de leur départ en retraite et transmettre l’exploitation à leur conjoint (couples […]

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Économie / Gestion

Décollage des énergies renouvelables ?

Tout semble aujourd’hui réuni pour assister au décollage des énergies renouvelables dont le biogaz.

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Droit Social

Un stagiaire doit-il figurer sur le registre unique du personnel ?

L’entreprise d’accueil doit inscrire les stagiaires, dans l’ordre d’arrivée, dans une partie spécifique du registre unique du personnel (1).

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Économie / Gestion

L’agriculture BIO en question ?

Même si la part de marché des produits alimentaires biologiques reste assez modeste, avec environ 4 %, pour 6.6% des surfaces agricoles, le […]

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Droit Rural

Zoom sur, « la responsabilité limitée dans les sociétés, principe et … limites »

Certaines sociétés ont une responsabilité dite « limitée ».

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Économie / Gestion

Calendrier de paiement des aides PAC

Les calendriers des prochaines étapes concernant les aides PAC sont envisagés selon les modalités qui suivent.

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