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Économie / Gestion

Un nouveau plan d’aide pour les cultures BIO

Ce nouveau plan d’aide aux cultures BIO s’adresse aux agriculteurs en « production » et aussi à ceux en « conversion ». Le ministre de l’agriculture a […]

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Économie / Gestion

Clauses de transfert des DPB disponibles

Le ministère n’annonce aucun changement notable sur les clauses de transfert des DPB pour cette année. Les agriculteurs concernés par un transfert de […]

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Réglementation

Conduire un tracteur , permis ou pas permis ?

Quel permis faut-il pour conduire un tracteur ou un engin agricole ? La loi (1), dite « loi Macron » a modifié le code de […]

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Économie / Gestion

Les aides PAC 2024, Info flash n°1-2024

Les aides au secteur agricole comportent les aides structurelles, les aides PAC pour 2024, mais aussi les aides conjoncturelles, attribuées lors des crises […]

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Fiscalité / Droits

Remboursement anticipé de la TICPE et avance

Les exploitants agricoles et les CUMA peuvent demander le remboursement anticipé de la TICPE et/ou de la TICGN (1) payée en 2023. Ils […]

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Conduite de Projet

Le partage du matériel et des équipements, quelle forme ?

Le regroupement de moyens peut prendre de nombreuses formes. Depuis la classique copropriété, jusqu’à une organisation plus complète qui permettra d’exploiter plus grand, […]

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Droit Rural

Droit de préemption du preneur : s’assurer de ses droits ?

Pour un exploitant, la maîtrise du foncier est fondamentale. Aussi, lorsqu’un propriétaire souhaite vendre, l’exploitant locataire se pose forcément la question d’acheter. Il […]

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PAC

Aides PAC 2024, ce qu’il faut regarder avec soin

Pour percevoir les aides PAC en 2024 chaque exploitation doit désormais compter un agriculteur actif. De plus, pour ne risquer aucune pénalité, il […]

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Économie / Gestion

Les investissements innovants, programme d’aide

Le plan « France 2030 » se décline en plusieurs volets, dont celui qui soutient les investissements innovants en agriculture.

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PAC

Aides animales, téléprocédure ouverte

La procédure de télédéclaration des aides animales 2024 est ouverte depuis le 1e janvier 2024. Elle sera clôturée le 31 janvier 2024 pour […]

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