Economie/Gestion Environnement Réglementation

Salissement des routes : qui est responsable ?

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Avec l’allongement des campagnes betteravières et celle des labours d’hiver, les chantiers se prolongent dans l’hiver, quand les conditions climatiques sont plus humides, rendant les routes boueuses plus glissantes et dangereuses. Quelles sont les obligations de chacun dans ce domaine ? Lire la suite …

PAC

Aides PAC, rappels de la DDT

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Dossiers PAC : demandes de pièces manquantes

Pour bénéficier des aides directes, un agriculteur (personne physique ou morale) doit disposer d’une exploitation et exercer une activité agricole. L’administration française doit être en mesure de présenter, en cas d’audit européen, les documents qui justifient votre éligibilité. Lire la suite …

Economie/Gestion Réglementation

L’Anses retire l’autorisation de mise sur le marché du Basta F1

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L’Anses a procédé le 24 octobre 2017 au retrait de l’autorisation de mise sur le marché du seul produit phytopharmaceutique à base de glufosinate autorisé en France, le Basta F1, commercialisé par la société Bayer S.A.S, ainsi que 9 permis d’importation de produits en contenant.

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