Archives par mois: juin 2015

Un propriétaire de terres données à bail rural aux époux X., a délivré un congé à ces derniers pour lesquels un plan de […]

En 1992, le soutien au prix des oléagineux était supprimé au sein de la PAC. Le marché à terme européen (Euronext) lançait son contrat […]

La mesure a été commentée par l’administration fiscale, le 23 avril 2015. L’administration précise que l’acquisition ou la fabrication de certains biens d’équipement […]

Comme chaque année, la Fédération Nationale des Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural (FNSAFER) publie une étude sur le marché foncier.

Cette information concerne les exploitants de sites recevant du public, que ce soient chambres et tables d’hôtes, gîtes, magasin de vente à la […]

Dans la politique agricole, les aides à l’installation tiennent une place importante. Il est, en effet, apparu nécessaire de procurer aux jeunes agriculteurs […]

Afin de préserver le voisinage des nuisances, le code rural et de la pêche maritime (1) impose aux exploitants agricoles des distances minimales […]

Info de dernière minute Échanges de parcelles, un formulaire spécifique avant le 15 juin 2015 Dans les cas d’échanges de parcelles, des formulaires […]

À la suite des crises sanitaires des années 1996 et 2000, les préoccupations santé vis-à-vis de l’alimentation ont fortement augmenté jusqu’en 2007. La […]

Trois ans, jour pour jour, après le dépôt de bilan du groupe Doux, le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll est venu saluer […]